Informations du Vendeur
N. Vrouyr NV, opérant sous les noms commerciaux “Vrouyr,” “Vrouyr 2,” “Vrouyr Tapijten,” situé à Komedieplaats 4 bus 8, 2000 Anvers.
E-mail : vrouyr2@vrouyr.com
Tél. : +32 3 226 54 00
TVA : BE416.248.378
Numéro d’entreprise : 0416.248.378
Site web : www.vrouyr.com
IBAN : BE59409956777126
BIC : KREDBEBB
Article 1 : Dispositions générales
La boutique en ligne du vendeur (ci-après “Vrouyr”) offre aux clients (ci-après “Clients”) la possibilité d’acheter des produits en ligne. Ces conditions générales régissent la relation entre Vrouyr et le Client pour les commandes passées via la boutique en ligne.
En passant une commande via la boutique en ligne de Vrouyr, le Client doit accepter explicitement ces conditions générales. En acceptant, le Client reconnaît leur applicabilité, à l'exclusion de toutes autres conditions contractuelles, sauf accord contraire écrit avec Vrouyr.
Article 2 : Prix
Tous les prix sont exprimés en EURO, TVA incluse, ainsi que toutes les autres taxes ou droits applicables si connus à l’avance. Si les taxes ne peuvent pas être calculées à l’avance, Vrouyr le mentionnera explicitement ou fournira la méthode de calcul.
Les frais supplémentaires, tels que les frais de livraison, de réservation ou administratifs, sont mentionnés séparément si connus à l’avance. Si ces frais ne peuvent pas être calculés à l’avance, cela sera également précisé.
Les prix s'appliquent exclusivement aux articles décrits. Les images peuvent être illustratives et contenir des éléments non inclus dans le prix ou différents de l’article.
Article 3 : Offre
Bien que Vrouyr compose sa boutique en ligne avec soin, des inexactitudes, erreurs ou informations obsolètes peuvent survenir. Comme Vrouyr propose des articles faits à la main, les produits peuvent différer des descriptions fournies.
L’offre est valable dans la limite des stocks disponibles et peut être modifiée ou retirée à tout moment. Si une offre a une durée limitée ou est soumise à des conditions, cela sera clairement mentionné.
Vrouyr se réserve le droit de refuser ou d’annuler des commandes dans les cas suivants :
- Défauts graves du Client lors de commandes précédentes.
- Abus de droit ou mauvaise foi de la part du Client.
- Épuisement des stocks.
- Offre invalide.
- Force majeure.
Article 4 : Procédure d'achat en ligne
Le Client peut annuler ou modifier sa commande pendant le processus de commande avant que le paiement ne soit finalisé. Le contrat de vente est conclu une fois que le Client a complété le paiement.
Le Client peut choisir parmi les modes de paiement suivants : carte de crédit ou carte bancaire. Les commandes sont livrées à une adresse en Belgique ou peuvent être retirées chez Vrouyr.
Article 5 : Livraison et exécution du contrat
Sauf indication contraire, les produits sont livrés dans un délai de 10 jours ouvrables après réception du paiement. Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée, jusqu’à la porte d’entrée (rez-de-chaussée), et peuvent nécessiter une vérification d’identité.
En cas d’absence du Client, des frais supplémentaires peuvent être facturés pour une nouvelle livraison. Les commandes doivent être retirées dans un délai de 4 semaines. Après 6 semaines, Vrouyr se réserve le droit de disposer des articles non récupérés.
Article 6 : Réserve de propriété
La propriété des produits reste à Vrouyr jusqu’au paiement intégral par le Client.
Article 7 : Droit de rétractation
Les consommateurs peuvent exercer leur droit de rétractation dans un délai de 14 jours après la livraison. Ce droit peut être exercé via une déclaration écrite ou en utilisant le formulaire de rétractation.
Les produits retournés doivent être complets, dans leur emballage d’origine, et accompagnés d’une preuve d’achat. Les frais de retour sont à la charge du Client.
Article 8 : Garantie
Les consommateurs bénéficient d’une garantie légale de 2 ans couvrant les défauts existant au moment de la livraison. Les défauts survenant après 6 mois ne sont pas présumés exister à la livraison, sauf preuve contraire.
Article 9 : Instructions d’utilisation et caractéristiques des produits
En raison de la nature des produits faits à la main, des variations peuvent survenir. Les Clients doivent respecter les instructions d’utilisation pour bénéficier de la garantie ou du droit de rétractation.
Article 10 : Service client
Le service client de Vrouyr est joignable via les coordonnées fournies pour les plaintes ou questions.
Article 11 : Confidentialité
Vrouyr respecte la législation belge sur la confidentialité. Les données personnelles sont utilisées exclusivement pour des communications sur des événements ou des invitations.
Les Clients ont le droit d'accéder à leurs données, de les corriger ou de s’opposer à leur utilisation. Les mots de passe sont stockés sous forme cryptée, et des statistiques anonymes des visiteurs sont collectées.
Article 12 : Utilisation des cookies
Des cookies peuvent être placés lors d’une visite sur le site. Les cookies ne peuvent pas identifier les personnes, mais uniquement les machines.
Les Clients peuvent refuser les cookies via les paramètres de leur navigateur, mais cela peut affecter la fonctionnalité du site.
Articles 13-16 : Dispositions finales
Ces articles traitent de la validité des conditions, du droit applicable (droit belge), du règlement des litiges et de l'utilisation des communications électroniques comme preuve.
Annexe 1 : Formulaire type de rétractation
Les Clients peuvent utiliser ce formulaire pour exercer leur droit de rétractation.
